Communauté de Communes de Weppes
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Conseil Communautaire du 24/06/2013

PDF - 1 Mo
D27-Modalités d’organisation du MBF
PDF - 2.1 Mo
D28-Approbation du Cadre d’Action Stratégique du Contrat de Territoire de l’arrondissement de Lille
PDF - 1.5 Mo
D29-Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales
PDF - 669 ko
D30-Mise en réserve du taux de CFE
PDF - 223.9 ko
D31-Autorisation de signature du Contrat de Parc de la Houssoye
PDF - 164.7 ko
D32-Acceptation d’un chèque du Gouvernement Australien
PDF - 785.3 ko
D33-Autorisation de signature d’une convention pour les travaux réalisés par la commune d’Aubers rue du Bourg et chemin du Roselier
PDF - 622.5 ko
D34-Autorisation d’acheter des bons d’achat pour le Rallye des Médiathèques
PDF - 425.9 ko
D35-Autorisation de déposer une demande de subvention auprès du Département pour le Rallye des médiathèques
PDF - 178.8 ko
D36-Indemnisation du sinistre du 7/01/2013 en faveur de Monsieur SACRE
PDF - 178.1 ko
D37-Indemnisation du sinistre du 26/04/2013 en faveur de Monsieur GONNORD
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