Communauté de Communes de Weppes
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Conseil Communautaire du 12/09/2013

PDF - 195.3 ko
D38 - Autorisation de signature du contrat d’adhésion à l’assurance chômage
PDF - 174.3 ko
D39 - Autorisation de signature des contrats d’assurance collective pour les agents non titulaires
PDF - 172.7 ko
D40 - Avis sur l’expertise du véhicule 6516XY59
PDF - 160.8 ko
D41 - Autorisation de signature de l’avenant à la convention entre le représentant de l’Etat et la CCW visant à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
PDF - 170.9 ko
D42 - Rapport d’activité 2012 de la CCW
PDF - 179.5 ko
D43 - Autorisation de signature de l’avenant N°1 au marché de fourniture, distribution et maintenance des bacs de biodéchets et de collecte sélective
PDF - 173.5 ko
D44 - Adoption du rapport d’activité 2012 du SYMIDEME
PDF - 110.1 ko
D45 - Affiliation de la commune de Dunkerque au CDG59
PDF - 198.9 ko
D46 - Adhésions SIDEN-SIAN
PDF - 497.7 ko
D47 - Approbation des modifications statutaires du SIDEN-SIAN
PDF - 168.1 ko
D48 - Acceptation d’un chèque de DEXIA SOFCAP
PDF - 188.9 ko
D49 - Autorisation d’acheter des chèques cadeaux pour le personnel de la CCW
PDF - 126.1 ko
D50 - Règles de dotation des bacs CS et biodéchets
PDF - 205.4 ko
D51 - Autorisation de lancer une consultation pour l’inauguration du MBF
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